Jacques Gerard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard Jacques
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-08-01"
INTJ1818760S(source BOMI)
promotion
14 Septembre 201814/09/2018
De: GERARD Jacques
maréchal des logis-chef (TA) de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1808233A(source BOMI)
attribution
18 Juin 201818/06/2018
De: Gerard Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1811117S(source BOMI)
prime
18 Juin 201818/06/2018
De: Gérard (Jacques)
représentant de l'association Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Gérard Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Gérard Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Gerard, Jacques
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2014-11-01"
INTJ1420539S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 201505/01/2015
De: Gérard (Jacques, Dominique)
capitaine, artillerie. Chevalier du 3 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000029689827(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gerard Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: GERARD (Jacques)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2010-02-28"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000021201636(source JORF)
radiation
27 Octobre 200927/10/2009
De: Gérard (Jacques)
chef du bureau de l'ambassade de France à Juba (Soudan). Chevalier du 11 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-11"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Jacques Gérard
conseiller des affaires étrangères hors classe à l'ambassade de France à Khartoum
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Liberia
Remplace:M. André Janier
Groupe:
République du Liberia
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liberia"
JORFTEXT000000645489(source JORF)
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Gérard (Jacques, Robert)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Gerard (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseillers du commerce extérieur de la France
représentant du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000436451(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Gérard (Jacques, Dominique)
capitaine, artillerie ; 31 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Jacques Gerard
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service de l'établissement
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
conseil_administration
JORFTEXT000000586441(source JORF)
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Gerard (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'examen
prévue à l'article 8 du décret no 50-66 du
13 janvier 1950
modifié portant réorganisation de l'institution des conseillers du commerce extérieur de la France :
représentant du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000402397(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Gerard (Jacques)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiés de ce corps
date de leur intégration dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
Ce corps
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000000751716(source JORF)
réintégration
14 Juillet 200014/07/2000
De: Gerard (Jacques)
avec 7 ans 9 mois
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, à l'échelon et avec l'ancienneté
les administrateurs civils hors classe rattachés pour leur gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Au 3e échelon
Groupe:
Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000000583109(source JORF)
intégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Gérard (Jacques)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Hadas-Lebel (Raphaël)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000582989(source JORF)
désignation
12 Avril 200012/04/2000
De: Gérard (Jacques, Daniel)
consultant en développement dans le domaine de la coopération ; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Jacques Gerard
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000561321(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Gérard (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires étrangères (coopération et francophonie)
Objet:
sur un emploi de conseiller culturel, scientifique et de coopération auprès de l'ambassade de France à Phnom Penh (Cambodge)
Groupe:
Conseil culturel, scientifique et de coopération auprès de l'ambassade de France à Phnom Penh (Cambodge)
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000393077(source JORF)
détachement
25 Mars 199925/03/1999
De: Jacques Gérard
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000389340(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199829/05/1998
De: Jacques Gérard
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000205466(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 199804/04/1998
De: Jacques Gérard
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000739019(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 199809/01/1998
De: Gérard (Jacques)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération
Groupe:
Ministère de la coopération
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000562317(source JORF)
réintégration
05 Octobre 199605/10/1996
De: Gérard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à La Poste
Groupe:
La Poste
date_debut="1996-08-29"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000175055(source JORF)
admission
18 Juillet 199618/07/1996
De: Gérard (Jacques, Dominique)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Gérard (Jacques)
Objet:
pour siéger
membres du conseil
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
duree="six ans"
JORFTEXT000000347722(source JORF)
désignation
20 Juillet 199420/07/1994
De: Jacques Gerard
administrateur civil
Objet:
chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité
Au poste
Remplace:M. William Benichou
Groupe:
Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité
JORFTEXT000000176845(source JORF)
nomination
13 Septembre 199213/09/1992
De: Gérard (Jacques, Dominique)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Gérard (Jacques, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Jacques Gerard
délégué
Objet:
chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité
chef de service au ministère de la coopération et du développement
Remplace:M. Thierry Burkard
Groupe:
Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité
JORFTEXT000000351040(source JORF)
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Gerard (Jacques)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
Titre de l'année 1989 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000160222(source JORF)
inscription
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.